Publications de Me Johanne Daniel

«Je crée, tu crées, nous créons – L’œuvre de collaboration, une question de fait ou d’intention? », Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Service de la formation continue, Barreau du Québec, 2016, Vol. 421, p. 235.

 

Capsules juridiques (10) publiées dans le Bulletin mensuel en ligne de l’Alliance NumériQC (Mai 2006 à mai 2007).

 

«L’utilisation non autorisée de l’image d’un immeuble dans un contexte commercial: est-ce permis ou interdit ?» Développements récents en droit du divertissement, Service de la formation continue, Barreau du Québec, 2006, vol. 249, p.1.

 

«Report on the Potential Impact of Bill C-60 (Copyright Protection of Technological Measures) on Competition», Bureau de la concurrence, Affaires civiles, décembre 2005 (inédit);

 

«Le droit d’auteur et la publicité : notions fondamentales — multimédia et internet», [texte de la présentation] paru dans les actes de la conférence sur le droit publicitaire, Insight, mai 2002;

 

«Guide d’information sur la rédaction des contrats dans le monde de l’édition”, Association nationale des éditeurs de livres, Les éditions Yvon Blais, 2000 (co-auteure avec Me Jean Fréchette);

 

«Guide pour la libération des droits d’auteurs à l’intention des producteurs multimédia», Ministère du Patrimoine canadien, Association des producteurs multimédia interactif du Canada, décembre 1999;

 

«Le droit d’auteur et la protection dans le contexte des nouveaux supports de diffusion», [texte de présentation] paru dans les Actes de la 12ème conférence annuelle de l’Industrie canadienne du film et de la télévision, Institut canadien, Montréal, octobre 1999;

 

«La convergence de la culture et de la technologie: la gestion de l’entre-deux», Développements récents en droit du divertissement, Service de la formation continue, Barreau du Québec, 1998, No. 111, p. 25.

 

«Document de travail sur l’application du traité de l’OMPI sur le droit d’auteur»et «Document de travail sur l’application du traité de l’OMPI sur les interprétations et exécution et phonogrammes»,  Johanne Daniel et Lesley E. Harris, juillet 1998, Patrimoine Canadien.

 

«Le cadre juridique de la gestion collective des droits d’auteur au Canada», paru dans les actes du Congrès de l’Association littéraire et artistique internationale sur La protection des auteurs et artistes interprètes par contrat – pratiques contractuelles dans l’environnement numérique, tenu du 14 au 18 septembre 1997.  Mise à jour dans les Cahiers de la propriété intellectuelle, 1998, vol. 11, no. 1, p. 257.

 

«Propriété intellectuelle – Concurrence – Multimédia –  Voyage au cœur d’un kaléidoscope virtuel», Cahiers de la propriété intellectuelle, 1997, vol. 9, no. 3, p. 347.

 

«Cinéma, télévision et nouvelles technologies», [texte de la présentation] paru dans les Actes du colloque sur le cinéma, son droit et son avenir dans le contexte économique international tenu en décembre 1995 dans le cadre des Huitièmes Entretiens du Centre Jacques Cartier, à l’Institut Lumière, Rhône-Alpes, Lyon, France, [1996].

 

«Les origines de l’adoption d’un régime de protection “sui generis” des topographies de circuits intégrés», [texte de la présentation] paru dans les Actes du colloque sur les nouvelles technologies, Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, Les Éditions Thémis, 1990, p.53.

 

«Survol du projet de loi (C-57) sur les topographies de circuits intégrés», Cahiers de la propriété intellectuelle, 1990, vol. 2, no. 3, p.343.

 

«L’effet de la nouvelle législation canadienne sur le droit d’auteur sur la musique classique et les musiciens»,  Musicanada, 1988.

 

«Implications of Proposed Changes to the Copyright Act for Health Libraries», Bibliotheca Medica Canadiana, 1987, vol. 9, no.2, p.93.